Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROBUSTACIER
CARTOL POITOU-CHARENTES

Numéro de dépôt :
4492816
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROBUSTACIER de CARTOL POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque ROBUSTACIER

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par CARTOL POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROBUSTACIER »

Le déposant est CARTOL POITOU-CHARENTES domicilié(e) 10 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 79140 - CERIZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-seine cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARTOL POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : CARTOL


CARTOL POITOU-CHARENTES - 10 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 79140 - CERIZAY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-seine cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 23 octobre 2019 - Rejet total n°771053 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson. Barbecues, braseros. Lampes de jardin, éclairage de jardin ;

Meubles d’intérieur, d’extérieur, de bureau et de jardin ; meubles métalliques ; meubles de jardin métallique, tables de jardin métallique, mobilier de jardin métallique. Armoires métalliques, éléments muraux métalliques (meubles) ; balancelles. Mobilier scolaire ; chaises (meubles de bureau), chaises hautes, chaises de salle à manger, chaises longues. Bars (meubles) ; miroirs (meubles) ; articles de bureau (meubles).